Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCENS
SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES SOURCES

Numéro de dépôt :
95563168
Date de dépôt :
10/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2005

Présentation de la marque ARCENS

Déposée le 10 mars 1995 par la société SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES SOURCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES SOURCES domicilié(e) 07310 ARCENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 720 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES SOURCES - France.

La marque ARCENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563168.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCENS est expirée depuis le 10 mars 2005.

SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES SOURCES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SELECTION COLA , ARCENS LE BIEN ETRE AU QUITIDIEN , (Marque figurative) , BELLES ROCHES , (Marque figurative)


SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES SOURCES - 07310 ARCENS - France - SIREN 335720090


SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES SOURCES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

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